Conseil municipal du 15 décembre 2023 - La Baule-Escoublac

Ordre du jour :

1 Clôture du budget annexe locations de salles

2 Budget supplémentaire 2023 - SIVU de l'aéroport

3 Compte de gestion 2023 - SIVU de l'aéroport

4 Compte administratif 2023 - SIVU de l'Aéroport

5 Dissolution du SIVU de l'aéroport au 30 juin 2023

6 Décision modificative n°2 - Budget annexe Aérodrome

7 Révision des opérations suivies en Autorisations de programme / Crédits de paiement

8 Adoption du budget primitif 2024

9 Approbation des taux des impositions directes locales 2024

10 Approbation de la politique tarifaire 2024

11 Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un équipement public dédié à la Police Municipale de la commune de La Baule-Escoublac et à l'espace des solidarités du département

12 Réaménagement de la promenade de mer : déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération

13 Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de requalification de la promenade de mer de La Baule-Escoublac, espaces publics, Tranche 1

14 Approbation d'une convention d'action foncière et de mise à disposition par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré CK 35-37-38-169, 5 route de Quesquello

15 Garantie d'emprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements locatifs "Le Mesemena Résidence Saisonnière"

16 Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) : Composition de la Conférence Régionale de Gouvernance

17 Autorisation du Maire à signer le marché global de performance pour la gestion énergétique, exploitation-maintenance, (re)construction partielle des installations d'éclairage, de signalisation lumineuse tricolore, de sites sportifs et des équipements annexes

18 Dénomination de la voie du PEM Nord

19 Création du comité consultatif des taxis et de la commission communale des taxis

20 Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "Ma région virtuose"