Conseil municipal du 29 septembre 2023 - La Baule-Escoublac

Conseil municipal du 29 septembre 2023

Ordre du jour :

1 Modification du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS Nathalie HAZARD

2 Modification du nombre de représentants au sein des comités consultatifs Jean-Philippe DUPUIS

3 Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes Jean-Philippe DUPUIS

4 Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public Bertrand PLOUVIER

5 Attribution de compensation définitive 2023 Jean-Philippe DUPUIS

6 Approbation de la convention cadre pour la mutualisation de services entre Cap Atlantique et la Ville de La Baule-Escoublac Bertrand PLOUVIER

7 Approbation de la convention pour l'accueil de la MAM (Maison des assistants maternels) à l'école des Pléiades Nathalie
HAZARD

8 Approbation de la charte des ATSEM (Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles) Karine CHALLIER

9 Convention de partenariat ville de La Baule-Escoublac - Association "Labsport" Annabelle GARAND

10 Acquisition auprès des Consorts CALLAC et ROUSSEL du terrain à usage de parking cadastré CN 1, avenue Henri Bertho Danielle RIVAL

11 Avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires de création d'un passage souterrain entre l'allée des Crocus et l'avenue Saint-Hubert ainsi que la suppression du passage à niveau 401 bis à La Baule-Escoublac. Xavier LEQUERRE