Conseil municipal du 26 mai 2023 - La Baule-Escoublac

1 Demande de surclassement démographique de la commune dans la catégorie

des villes de 80 000 à 150 000 habitants.

Franck LOUVRIER

2 Modalités de dissolution du SIVU de l'aérodrome

Jean-Philippe DUPUIS

3 Evolution de la dotation des agents de la Police municipale

Bruno MISSET

4 Désignation du référent déontologue des élus membres du Conseil municipal

Bruno DENIS

5 Bilan foncier de l'année 2022

Danielle RIVAL

6 Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition

par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du

terrain situé 12 route de Ker Rivaud d'une contenance de 1 895 m²

Danielle RIVAL

7 Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition

par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du

terrain cadastré CY 95 et 96, avenue du Ménigot

Danielle RIVAL

8 Dénomination de la voie de desserte de l'opération ARBM avenue de Rochalot

Sandrine LE VOEDEC

9 Attribution marché travaux de rénovation du centre équestre

Bertrand PLOUVIER

10 Attribution marché travaux de réfection de couverture et d'étanchéité de 4

bâtiments municipaux - relance lots 1 et 2

Bertrand PLOUVIER

11 Convention avec CAP Atlantique pour le transport des élèves à la voile scolaire

Karine CHALLIER

12 Attribution de subventions aux clubs sportifs. Premier versement en lien avec

l'office municipal des sports (OMS)

Jean-Philippe DUPUIS

13 Approbation de la convention de partenariat conclue avec l'Ordre de la

Libération

Bruno MISSET

14 Régularisation de la régie d'avances Finances

Bruno DENIS

15 Tableau des effectifs au 1er juin 2023

Jean-Philippe DUPUIS